Article IMPMIN

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Remarques préliminaires (PDF, 5 côtés, 78Kb, Français)

Date: 09.10.2019

à la présentation article Impmin

341 - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes, préparations non dénommées ni comprises ailleurs: autres distillats et produits (autres que ceux des nos 2710.1911/1912, 2710.1991/1995), gazoles. 1)
No du tarif Clé Désignation supplémentaire
2710.1919 999 autres que des huiles hydrogénées
2710.1999 111 gazoles pour la purification des gaz bruts dans une usine pétrochimique
2710.1999 112 autres gazoles
2710.1999 213 «spikes» de gazole
1) Huiles ou graisses hydrogénées, animales et végétales, pour utilisation comme carburant, voir article 715.