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Date: 03.02.2023

341 - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes, préparations non dénommées ni comprises ailleurs: autres distillats et produits (autres que ceux des nos 2710.1911/1912, 2710.1991/1995), gazoles. ¹⁾
No du tarif	Clé	Désignation supplémentaire
2710.1919	999	autres que des huiles hydrogénées
2710.1999	111	gazoles pour la purification des gaz bruts dans une usine pétrochimique
2710.1999	112	autres gazoles
2710.1999	213	«spikes» de gazole
1) Huiles ou graisses hydrogénées, animales et végétales, pour utilisation comme carburant, voir articles 715, 721.

Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) – Impôt sur les huiles minérales