Article IMPMIN

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Date: 03.02.2023

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701 - Huiles/graisses végétales et animales et huiles usagées, pour utilisation comme carburant. 1)
No du tarif Clé Désignation supplémentaire
1501.1091 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1501.1091 923 Biocarburant: autres
1501.1099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1501.1099 923 Biocarburant: autres
1501.2091 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1501.2091 923 Biocarburant: autres
1501.2099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1501.2099 923 Biocarburant: autres
1501.9091 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1501.9091 923 Biocarburant: autres
1501.9099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1501.9099 923 Biocarburant: autres
1502.1091 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1502.1091 923 Biocarburant: autres
1502.1099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1502.1099 923 Biocarburant: autres
1502.9091 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1502.9091 923 Biocarburant: autres
1502.9099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1502.9099 923 Biocarburant: autres
1503.0091 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1503.0091 923 Biocarburant: autres
1503.0099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1503.0099 923 Biocarburant: autres
1504.1098 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1504.1098 923 Biocarburant: autres
1504.1099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1504.1099 923 Biocarburant: autres
1504.2091 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1504.2091 923 Biocarburant: autres
1504.2099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1504.2099 923 Biocarburant: autres
1504.3091 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1504.3091 923 Biocarburant: autres
1504.3099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1504.3099 923 Biocarburant: autres
1505.0019 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1505.0019 923 Biocarburant: autres
1505.0099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1505.0099 923 Biocarburant: autres
1506.0091 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1506.0091 923 Biocarburant: autres
1506.0099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1506.0099 923 Biocarburant: autres
1507.1090 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1507.1090 923 Biocarburant: autres
1507.9018 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1507.9018 923 Biocarburant: autres
1507.9019 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1507.9019 923 Biocarburant: autres
1507.9098 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1507.9098 923 Biocarburant: autres
1507.9099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1507.9099 923 Biocarburant: autres
1508.1090 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1508.1090 923 Biocarburant: autres
1508.9018 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1508.9018 923 Biocarburant: autres
1508.9019 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1508.9019 923 Biocarburant: autres
1508.9098 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1508.9098 923 Biocarburant: autres
1508.9099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1508.9099 923 Biocarburant: autres
1509.2091 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1509.2091 923 Biocarburant: autres
1509.2099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1509.2099 923 Biocarburant: autres
1509.3091 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1509.3091 923 Biocarburant: autres
1509.3099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1509.3099 923 Biocarburant: autres
1509.4091 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1509.4091 923 Biocarburant: autres
1509.4099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1509.4099 923 Biocarburant: autres
1509.9091 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1509.9091 923 Biocarburant: autres
1509.9099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1509.9099 923 Biocarburant: autres
1510.1090 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1510.1090 923 Biocarburant: autres
1510.9091 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1510.9091 923 Biocarburant: autres
1510.9099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1510.9099 923 Biocarburant: autres
1511.1090 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1511.1090 923 Biocarburant: autres
1511.9018 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1511.9018 923 Biocarburant: autres
1511.9019 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1511.9019 923 Biocarburant: autres
1511.9098 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1511.9098 923 Biocarburant: autres
1511.9099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1511.9099 923 Biocarburant: autres
1512.1190 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1512.1190 923 Biocarburant: autres
1512.1918 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1512.1918 923 Biocarburant: autres
1512.1919 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1512.1919 923 Biocarburant: autres
1512.1998 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1512.1998 923 Biocarburant: autres
1512.1999 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1512.1999 923 Biocarburant: autres
1512.2190 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1512.2190 923 Biocarburant: autres
1512.2991 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1512.2991 923 Biocarburant: autres
1512.2999 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1512.2999 923 Biocarburant: autres
1513.1190 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1513.1190 923 Biocarburant: autres
1513.1918 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1513.1918 923 Biocarburant: autres
1513.1919 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1513.1919 923 Biocarburant: autres
1513.1998 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1513.1998 923 Biocarburant: autres
1513.1999 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1513.1999 923 Biocarburant: autres
1513.2190 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1513.2190 923 Biocarburant: autres
1513.2918 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1513.2918 923 Biocarburant: autres
1513.2919 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1513.2919 923 Biocarburant: autres
1513.2998 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1513.2998 923 Biocarburant: autres
1513.2999 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1513.2999 923 Biocarburant: autres
1514.1190 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1514.1190 923 Biocarburant: autres
1514.1991 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1514.1991 923 Biocarburant: autres
1514.1999 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1514.1999 923 Biocarburant: autres
1514.9190 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1514.9190 923 Biocarburant: autres
1514.9991 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1514.9991 923 Biocarburant: autres
1514.9999 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1514.9999 923 Biocarburant: autres
1515.1190 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.1190 923 Biocarburant: autres
1515.1991 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.1991 923 Biocarburant: autres
1515.1999 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.1999 923 Biocarburant: autres
1515.2190 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.2190 923 Biocarburant: autres
1515.2991 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.2991 923 Biocarburant: autres
1515.2999 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.2999 923 Biocarburant: autres
1515.3091 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.3091 923 Biocarburant: autres
1515.3099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.3099 923 Biocarburant: autres
1515.5019 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.5019 923 Biocarburant: autres
1515.5091 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.5091 923 Biocarburant: autres
1515.5099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.5099 923 Biocarburant: autres
1515.6091 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.6091 923 Biocarburant: autres
1515.6099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.6099 923 Biocarburant: autres
1515.9013 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.9013 923 Biocarburant: autres
1515.9018 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.9018 923 Biocarburant: autres
1515.9019 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.9019 923 Biocarburant: autres
1515.9028 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.9028 923 Biocarburant: autres
1515.9029 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.9029 923 Biocarburant: autres
1515.9038 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.9038 923 Biocarburant: autres
1515.9039 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.9039 923 Biocarburant: autres
1515.9098 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.9098 923 Biocarburant: autres
1515.9099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1515.9099 923 Biocarburant: autres
1516.1091 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1516.1091 923 Biocarburant: autres
1516.1099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1516.1099 923 Biocarburant: autres
1516.2092 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1516.2092 923 Biocarburant: autres
1516.2093 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1516.2093 923 Biocarburant: autres
1516.2097 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1516.2097 923 Biocarburant: autres
1516.2098 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1516.2098 923 Biocarburant: autres
1516.3093 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1516.3093 923 Biocarburant: autres
1516.3099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1516.3099 923 Biocarburant: autres
1517.1062 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.1062 923 Biocarburant: autres
1517.1063 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.1063 923 Biocarburant: autres
1517.1067 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.1067 923 Biocarburant: autres
1517.1068 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.1068 923 Biocarburant: autres
1517.1072 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.1072 923 Biocarburant: autres
1517.1073 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.1073 923 Biocarburant: autres
1517.1077 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.1077 923 Biocarburant: autres
1517.1078 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.1078 923 Biocarburant: autres
1517.1082 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.1082 923 Biocarburant: autres
1517.1083 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.1083 923 Biocarburant: autres
1517.1087 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.1087 923 Biocarburant: autres
1517.1088 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.1088 923 Biocarburant: autres
1517.1092 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.1092 923 Biocarburant: autres
1517.1093 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.1093 923 Biocarburant: autres
1517.1097 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.1097 923 Biocarburant: autres
1517.1098 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.1098 923 Biocarburant: autres
1517.9020 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.9020 923 Biocarburant: autres
1517.9062 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.9062 923 Biocarburant: autres
1517.9067 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.9067 923 Biocarburant: autres
1517.9071 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.9071 923 Biocarburant: autres
1517.9079 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.9079 923 Biocarburant: autres
1517.9081 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.9081 923 Biocarburant: autres
1517.9089 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.9089 923 Biocarburant: autres
1517.9091 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.9091 923 Biocarburant: autres
1517.9099 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1517.9099 923 Biocarburant: autres
1518.0019 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1518.0019 923 Biocarburant: autres
1518.0089 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1518.0089 923 Biocarburant: autres
1518.0092 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1518.0092 923 Biocarburant: autres
1518.0097 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1518.0097 923 Biocarburant: autres
1522.0000 922 Biocarburant: avec preuve concernant les exigences écologiques et sociales
1522.0000 923 Biocarburant: autres
1) Indications importantes:
Importation: seulement possible avec CE 1, 2 et 5 / Entrée en EA et RO-h pas possible.
Huile végétale (graines oléagineaux de tout genre, pressées, filtrées): p.ex. huile de colza.
Huile végétale usagée (déchêts d'huiles végétales de différentes origines [industrie alimentaire, hôtellerie etc.], filtrés, sans traitement ultérieur): p.ex. huile de friteuse.
Graisses animales: p.ex. de déchets d'abattage.
Mélanges d'huiles et graisses végétales/animales et huiles usagées (art. 701) avec de l'huile diesel fossile (art. 280):
. part de bio jusqu'à 30 %, v. conditions selon article 281,
. part de bio plus de 30 %, v. conditions selon article 689.
Les huiles/graisses et huiles usagées, végétales et animales, pour l'utilisation comme combustible ne sont pas soumises à l'impôt sur les huiles minérales.
CTI BD Impmin:
. 500: p.ex. pour installations pilotes et de démonstration.